Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site morocco-air-charter.com est édité par :
- Dénomination sociale : Morocco Air Charter SARL AU
- Nom commercial : Morocco Air Charter
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique (SARL AU) de droit marocain
- Capital social : 100 000 MAD
- Siège social : 123, boulevard d'Anfa, 20000 Casablanca, Maroc
- Gérant : Nassim Mourani (Gérant & fondateur)
- Registre de Commerce (RC) : Registre de Commerce de Casablanca n° 123 456
- Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : 00 2345 6780 00045
- Identifiant Fiscal (IF) : 52 345 678
- Taxe professionnelle : 37 654 321
- CNSS : 1 234 567
- TVA : Société assujettie à la TVA au Maroc (taux normal en vigueur : 20 %)
- Téléphone : +212 5 22 00 00 00 · +212 6 61 00 00 00
- Email : contact@morocco-air-charter.com
2. Directeur de la publication
Nassim Mourani, en qualité de gérant & fondateur.
3. Activité
Morocco Air Charter exerce une activité de courtage et d'affrètement en aviation d'affaires (jets privés) au Maroc et à l'international. La société agit en qualité d'intermédiaire : elle met ses clients en relation avec des opérateurs aériens titulaires d'un certificat de transporteur aérien (AOC) en règle. Le transport aérien est exécuté par ces opérateurs certifiés, seuls responsables de l'exploitation des vols.
4. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (https://vercel.com).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, photographies, logos, charte graphique, structure et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Morocco Air Charter ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
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10. Contact
Pour toute question : contact@morocco-air-charter.com · +212 5 22 00 00 00.